Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGx AERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATH4 Flight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGx AERO domicilié(e) Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 998 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGx AERO, M. Durand Remy domicilié(e) Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France.
La marque PATH4 Flight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CGx AERO, SAS - Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France - SIREN 451998470
CGx AERO, M. Durand Remy - Le Causse, Espace Entreprises, Rue Claude Galien - 81100 - CASTRES - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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